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Prochaine réunion du Conseil Municipal

Prochaine réunion du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mercredi 12 février 2025 à 19h30 en Mairie d’Étueffont.

L'ordre du jour est le suivant :

  1. Désignation secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
  3. Compte rendu délégation du Maire
  4. Autorisation Budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif 2025
  5. Compte financier unique
  6. Création poste rédacteur territorial
  7. Subvention CCAS
  8. Subvention Voyage Scolaire Collège Colucci : Grèce
  9. Subvention classe de découverte
  10. Subvention Association Forge Musée
  11. Tarifs entrées Forge Musée
  12. Remboursement frais de déplacements
  13. Rétrocession concessions cimetière à la Commune d’Étueffont
  14. Achats terrains
  15. Renouvellement certification PEFC
  16. Demande de modification de contexte d’utilisation pour EP « pétanque et amitié »
  17. Renouvellement convention pour le contrôle des équipements sportifs et de loisirs
  18. Adhésion de la CCVS à l’établissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs
  19. ZAER Étueffont : validation des zones par la Région
  20. Informations diverses : Périscolaire
  21. Questions diverses
 

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1 rue de Rougemont
90170 ÉTUEFFONT
Tél : 03 84 54 60 40
Fax : 03 84 54 69 71

Horaires

Lundi : 8h00 à 11h30
Mardi : 10h00 à 12h00 et 14h00 à 17h30
Mercredi : 8h00 à 11h30
Jeudi : 14h00 à 17h30
Vendredi : 8h00 à 11h30
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